Le web 2.0: Le web 2.0 est-il soluble dans la loi ?

mercredi 19 mars 2008

Le web 2.0 est-il soluble dans la loi ?

Il a suffit que le vent se lève, que le bruit du tonnerre gronde au loin, et tout le monde de crier aux abris. Olivier Martinez, acteur français de 42 ans dont la filmographie s'arrête dans le début des années 2000, a déposé plainte contre Eric Dupin. Selon ce dernier, un billet apparaissant dans un flux RSS de l'agrégateur Fuzz a déplu à l'acteur qui a porté plainte pour atteinte à la vie privée.

Jugement aujourd'hui 19 mars 2008 au TGI de Nanterre (92). Rappelons que la loi qui s'applique à l'internet qu'il soit 2.0, 1.0 ou même en version bêta est issue, dérivée de la loi qui s'applique à l'édition papier : l'éditeur d'une publication est responsable de tout le contenu de sa publication.

Par la suite, la loi française s'est précisée avec les notions d'hébergeur de contenu, d'éditeur de contenu et de fournisseur d'accès. Jusque là, le web 1.0 pouvait s'accommoder de cette différenciation des périmètres.

L'arrivée du web 2.0, c'est aussi les blogs où des adolescents se livrent à des conversations de couloir ouvertes sur le monde entier. En en oubliant qu'internet n'est pas un espace privé mais un espace public et que la conversation de couloir n'est pas le type de propos qui y est approprié.
L'arrivée du web 2.0, c'est aussi l'information non vérifiée, non sourcée, reprise par tous, propagée à la vitesse de la fibre optique à la face de la planète.

On voit donc dans cette situation les limites atteintes des deux côtés. D'une part l'autorégulation n'a pas forcément eu lieu dans le monde internet éditorial, autorégulation qui aurait permis que n'importe qui puisse écrire n'importe quoi a priori. D'autre part, les nouveaux modes de relai de l'information tels que les flux RSS ne peuvent plus s'intégrer dans la découpe trop large du monde internet en fournisseur, hébergeur et éditeur.

Quelques décisions de justice ont déjà été prononcées sur des sujets similaires et des circonstances proches : Jean-Marc Morandini contre Imédias, Olivier Dahan contre Wikio, Olivier Dahan contre Lespipoles. Avec des décisions que nous pouvons considérer parfois comme contradictoires. Nous sommes dans la situation d'une jurisprudence qui se cherche, à l'image du caractère novateur de cette nouvelle répartition des rôles dans l'information numérique.